Page 1/1

Forums >> La place publique (Roleplay uniquement) >> Le Nouveau Code Pénal.

MessageAuteur / Date

Le Code Pénal des terres de l'Ordre :

Préambule :

L'Ordre souhaite porter à l'attention de toutes les personnes physiques ou morales, habitants ou passants, soumis à sa juridiction que chaque infraction faite aux articles qui vont suivre pourra être et sera sanctionnée de manière variable.

Ce Code Pénal doit être connu de tous et respecté de tous. La méconnaissance des lois de l'Ordre ne pourra être invoquée comme justificatif d'une infraction.

Ce Code Pénal est d'application sur les actes de chaque personne physique ou morale inscrite sur les registres de l'Ordre et/ou se trouvant sur les terres de l'Ordre. Les registres sont tenus dès le rang de profane.
Le territoire de l'Ordre regroupe la Cité et l'île de Sangha et ses environs, la Cité d'Andalaue et ses environs, les lieux d'études de l'Ordre et les territoires des Guildes de l'Ordre.

Article Premier :

La violence est strictement interdite et chacune de ses manifestations sera très sévèrement sanctionnée.
Le terme violence inclut sans s'y limiter les coups et blessures, harcèlements, manipulations, extorsions, rixes, bagarres, actes de racisme, agressions, contrats d'assassinat, complicités de meurtres, et les non-assistances à personne en danger.
La non-assistance à personne en danger est l'engagement de la responsabilité d'une personne qui n'interviendrait pas face à une personne courant un danger.

L'engagement a lieu si :

-La personne a connaissance du danger.
-La personne est en mesure d'agir.
-L'action ne présente pas de danger pour la personne ni pour un tiers.

Article Deuxième :

Le respect des libertés individuelles est essentiel au sein d'une communauté saine et les actes volontairement liberticides sont sanctionnables.
Les lois énoncées dans le Code Pénal peuvent transgresser ces libertés dans l’intérêt de la communauté et/ou des individus qui la composent.

Article Troisième :

La Justice se place au dessus de chaque institution, chaque personne morale ou physique. Ces dernières s'y soumettent dès l'instant où elles entrent sur le territoire de l'Ordre.

Article Quatrième :

Chaque personne a le droit de posséder ses biens. Tout vol, détérioration, utilisation non-autorisée ou destruction des biens d'autrui constituent une atteinte à sa liberté de propriété et sera sanctionné par la loi.
La sanction évoluera en fonction du bien et de la quantité volée.

Article Cinquième :

Les différentes sanctions appliquées seront des travaux d'intérêt généraux, ou un temps d'incarcération dans la prison de l'Ordre. Ces différentes sanctions fluctueront en fonction du degré de gravité de l'acte.
Ces sanctions seront exécutées immédiatement après arrestation du coupable et jugement par la Garde Prétorienne, si il n'y a pas de procès. Seul les crimes pourront être jugés lors d'un procès.

Article Sixième :

En cas d'enquête sur une quelconque affaire, la Garde Prétorienne gardera les preuves/indices/pièces à conviction.
Les biens concernés seront rendus à leurs propriétaires une fois l'enquête et le procès terminés.
Tout objet pouvant et étant source de désagrément ou de problème et nuire à la sérénité de l'Ordre, sera saisi par la Garde et mis sous scellé.
Ces objets seront rendus, ou non, à leurs propriétaires selon le jugement des membres de la Garde Prétorienne.

Article Septième :

La garde possède un équipement qui lui est propre, permettant de la reconnaître partout en ville.
Toute personne prise portant une tenue de la garde, l'utilisant pour se battre avec autrui, ou afin de se faire passer pour un membre de la garde sera soumise à une sanction. L'équipement de la Garde Prétorienne est constitué d'armures adamantines. Le Conclave possède le pouvoir d'autoriser le port de cet équipement lors des expéditions dangereuses pouvant nuire aux personnes, physique ou morales, y participant. La présence du membre du Conclave sera alors obligatoire.

Article Huitième :

Toute tentative de corruption, de détournement d'argent, de trafic ou de possession de biens déclarés illégaux sera punie d'une forte peine d'incarcération plus ou moins conséquente. Les biens déclarés illégaux sont la drogue, les émeraudes de contrebandes, ...
Le Conclave est en droit de rajouter des biens déclarés illégaux dans la liste ci-dessus.

Article Neuvième :

Les crimes regroupent les meurtres, les tortures, les séquestrations, les vols de biens, les trafics d'armes et les destructions de biens.

Le Conclave est en droit de rajouter des crimes dans la liste ci-dessus et de demander l'examen par un Premier Juge de n'importe quelle affaire.
La Garde Prétorienne est en droit de demander au Premier Juge de considérer la mise en place d'un procès sur n'importe quelle affaire.
Tout ressortissant de l'Ordre est autorisé à demander au Premier Juge de considérer la mise en place d'un procès sur n'importe quelle affaire.

Article Dixième :

Toute personne aura le droit de porter plainte contre X, une enquête sera ainsi diligentée, en cas d’absence de la Garde au moment des faits.

Article Onzième :

La Garde n'est en droit d'utiliser la force qu'en cas d'utilisation de la force de la part d'un contrevenant et/ou refus de coopérer. Un refus de coopérer signifie que le contrevenant refuse de collaborer avec la Garde Prétorienne dans une enquête.

Articles Douzième :

En cas de danger de blessure et/ou de mort imminente, une personne peut se défendre par la force et invoquer la légitime défense lors du procès ou devant la Garde Prétorienne. Si la Garde Prétorienne ou le juge accepte cet argument, le prévenu l'ayant invoqué sera innocenté.
Pour agir dans le cadre de la légitime défense des personnes, l'agression contre soi-même ou autrui doit être :

- Actuelle: Danger Imminent.
- Injustifiée: Agression interdite.
- Réelle: Pas d'agression présumée.

Parallèlement, la défense doit être :

- Nécessaire: Seul moyen de se soustraire au danger.
- Concomitante: Au moment ou le danger se présente.
- Proportionnée.

Article Treizième :

Seuls sont autorisés à circuler librement sur l'île de Sangha:
Les Sages, Maîtres et Membres et Apprenti de l'Ordre, ainsi que les profanes inscrits à l'Académie, les vagabonds désirant intégrer l'Ordre et les personnes en réintégration, dont la présence est autorisée par le Sacerdoce.
Les Cultistes et Arbitres de la Destruction sont strictement interdits, sous risque de se faire emprisonner, de façon définitive.

Article Quatorzième :

Le Conclave se réserve le droit de réprimander les attitudes qu'il juge offensantes.

Article Quinzième :

Tout enfant sur les Terres de l'Ordre, sera envoyé sur d'autres terres, selon les vœux de son tuteur, en attendant sa majorité. Au moins un de ses parents, ou son tuteur doit l'accompagner, et ceux-ci peuvent bien sûr se relayer auprès de l'enfant, ou partir ensemble. L'enfant sera libre de choisir s'il veut regagner nos terres ou pas, une fois l'âge de vingt ans atteint.
Le Conclave est en droit de permettre à un enfant de rester sur les terres de l'Ordre sans pour autant l'autoriser à rejoindre l'Ordre.

Article Seizième :

Les constructions de navires, dirigeables, voies ferrées ou tout moyen de locomotion non-animal ne sont autorisées qu'après validation du projet par les dirigeants de la Compagnie, conjointement aux membres de l'Amirauté.
Le Conclave valide ou invalide tous les projets d'infrastructures sur les terres de l'Ordre qui ne découlent pas de la volonté d'un groupe mené par l'un de ses membres. C'est à dire, toutes les constructions à
l'initiative des membres et apprentis dans les groupes où le Conclave n'a pas l'un de ses représentants.

Article Dix-Septième :

Toute aide apportée aux Arbitres de la Destruction et Cultistes pourra être sanctionnée de façon grave par les Prétoriens ou un membre du Conclave, que ce soit par un emprisonnement, définitif ou non, ou une expulsion définitive de Sangha et/ou de l'Ordre.
En cas d’événement majeur, le Conclave peut mettre cette loi en demeure.

Tempestaire Vhral

Le 13/10/15 à 23:34

Page 1/1

Vous souhaitez participer ?

Pour participer aux discussions sur ce forum, il faut vous inscrire puis vous identifier (et valider votre e-mail si vous venez de vous inscrire), à très vite !


En application de la directive européenne, en poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de Cookies pour vous permettre une navigation personnalisée et pour réaliser des statistiques de visites afin de dimensionner nos infrastructures. Qu'est ce qu'un cookie ?