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Le Code Pénal des terres de l'Ordre : mis à jour le Somiah Nudarbre




Préambule : 

L'Ordre souhaite porter à l'attention de toutes les personnes physiques ou morales, habitants ou passants, soumis à sa juridiction que chaque infraction faite aux articles qui vont suivre pourra être et sera sanctionnée de manière variable. 
Ce Code Pénal doit être connu de tous et respecté de tous. La méconnaissance des lois de l'Ordre ne pourra être invoquée comme justification d'une infraction. 
Ce Code Pénal est d'application sur les actes de chaque personne physique ou morale inscrite sur les registres de l'Ordre et/ou se trouvant sur les terres de l'Ordre. Les registres sont tenus dès le rang de profane. 
Le territoire de l'Ordre regroupe la Cité et l'île de Sangha et ses environs, la Cité d'Andalaue et ses environs, les lieux d'études de l'Ordre et les territoires des Guildes de l'Ordre. 

Article Premier : 

La violence est strictement interdite et chacune de ses manifestations sera très sévèrement sanctionnée. 
Le terme violence inclut sans s'y limiter les coups et blessures, harcèlements, manipulations, extorsions, rixes, bagarres, actes de racisme, chantage, agressions (sexuelles ou non), contrats d'assassinat, complicités de meurtres, et les non-assistances à personne en danger. 
La non-assistance à personne en danger est l'engagement de la responsabilité d'une personne qui n'interviendrait pas face à une personne courant un danger. 
L'engagement a lieu si : 
-La personne a connaissance du danger. 
-La personne est en mesure d'agir. 
-L'action ne présente pas de danger pour la personne ni pour un tiers. 

Article Deuxième : 

Le respect des libertés individuelles est essentiel au sein d'une communauté saine et les actes volontairement liberticides sont sanctionnables. 
Les lois énoncées dans le Code Pénal peuvent transgresser ces libertés dans l’intérêt de la communauté et/ou des individus qui la composent. 

Article Troisième : 

La Justice se place au dessus de chaque institution, chaque personne morale ou physique. Ces dernières s'y soumettent dès l'instant où elles entrent sur le territoire de l'Ordre. 

Article Quatrième : 

Chaque personne a le droit de posséder ses biens. Tout vol, détérioration, utilisation non-autorisée ou destruction des biens d'autrui constituent une atteinte à sa liberté de propriété et sera sanctionné par la loi. 
Toute violation de domicile et/ou effraction dans la demeure d’un individu est interdite sauf autorisation exceptionnelle de l’Ando et/ou du Conclave 
La sanction évoluera en fonction du bien et de la quantité volée. 

Article Cinquième : 

Les différentes sanctions appliquées seront des travaux d'intérêt général, ou un temps d'incarcération dans la prison de l'Ordre. Ces différentes sanctions fluctuent en fonction du degré de gravité de l'acte. 
Ces sanctions seront exécutées immédiatement après arrestation du coupable et jugement par L’Ando et le Guet. Tous les crimes et méfaits jugés contraire à la loi devront être jugés par l’Ando après un traitement de l’enquête par le Guet de Sangha. 

Article Sixième : 

En cas d'enquête sur une quelconque affaire, le Guet de Sangha gardera les preuves/indices/pièces à conviction. 
Les biens concernés seront rendus à leurs propriétaires une fois l'enquête et le procès terminés. 
Tout objet pouvant et étant source de désagrément ou de problème et nuire à la sérénité de l'Ordre, sera saisi par le Guet et mis sous scellé ou remis aux autorités compétentes. 
Ces objets seront rendus, ou non, à leurs propriétaires selon le jugement des membres de l’Ando en charge de l’affaire. 

Article Septième : 

Toute personne prise portant une tenue induisant un rang supérieur au rang réel de l’individu, l'utilisant pour acquérir une légitimité, sera soumise à une sanction. Seul le Conclave et les membres ont capacité à accorder une montée en grade. Toute personne prise à mentir sur son identité, grade ou appartenance à une Guilde ou une Institution de près ou de loin se verra accusée d’usurpation et sera sanctionnée en conséquence. 

Article Huitième : 

Toute tentative de corruption, de détournement d'argent, de trafic ou de possession de biens déclarés illégaux sera punie d'une forte peine d'incarcération plus ou moins conséquente. Les biens déclarés illégaux sont la drogue, les émeraudes de contrebande, les armes jugées trop dangereuses pour la communauté ... 
Le Conclave est en droit de rajouter des biens déclarés illégaux dans la liste ci-dessus. 

Article Neuvième : 

Les crimes regroupent les meurtres, les tortures, les séquestrations, les vols de biens, les trafics d'armes et les destructions de biens. 
En ce qui concerne le commerce, qu’il soit interne ou externe à l’Ordre, tout acte d’escroquerie, d’arnaque, de publicité mensongère ou tout autre acte visant à faire profit financier à l’insu d’un autre individu est proscrit et puni en conséquence. 
Le Conclave est en droit de rajouter des crimes dans la liste ci-dessus et de demander l'examen par un juge de n'importe quelle affaire. 
Le Guet est en droit de demander à un juge de considérer la mise en place d'un procès sur n'importe quelle affaire. 
Tout ressortissant de l'Ordre est autorisé à demander à un juge de considérer la mise en place d'un procès sur n'importe quelle affaire. 
S’il est mis à jour que de faux témoignages ont circulé et/ou que de fausses preuves ont été fabriquées pour porter atteinte au jugement, le responsable sera puni en conséquence. 

Article Dixième : 

Toute personne aura le droit de porter plainte contre X, une enquête sera ainsi diligentée, en cas d’absence de représentants de la loi au moment des faits. 

Article Onzième : 

Les représentants de la loi ne sont en droit d'utiliser la force qu'en cas d'utilisation de la force de la part d'un contrevenant et/ou refus de coopérer. Un refus de coopérer signifie que le contrevenant refuse de collaborer avec la loi et ses représentants dans une enquête. 

Articles Douzième : 

En cas de danger de blessure et/ou de mort imminente, une personne peut se défendre par la force et invoquer la légitime défense lors du procès. 
Pour agir dans le cadre de la légitime défense des personnes, l'agression contre soi-même ou autrui doit être : 
- Actuelle: Danger Imminent. 
- Injustifiée: Agression interdite. 
- Réelle: Pas d'agression présumée. 
Parallèlement, la défense doit être : 
- Nécessaire: Seul moyen de se soustraire au danger. 
- Concomitante: Au moment où le danger se présente. 
- Proportionnée. 

Article Treizième : 

Seuls sont autorisés à circuler librement sur l'île de Sangha: 
Les Sages, Maîtres et Membres et Apprenti de l'Ordre, ainsi que les profanes inscrits à l'Académie, les vagabonds désirant intégrer l'Ordre et les personnes en réintégration, dont la présence est autorisée par le Conclave. 
Les Arbitres de la Destruction sont tolérés sur l’île du Sanctuaire dans le respect des lois de l’Ordre et uniquement pour une raison précise et utile. 
Le reste des allées et venues sur l’île du Sanctuaire devra être justifié et porté à la connaissance des représentants de la loi et d’un membre du Conclave. 

Article Quatorzième : 

Le Conclave se réserve le droit de réprimander les attitudes qu'il juge offensantes. 

Article Quinzième : 

Tout enfant sur les Terres de l'Ordre, sera envoyé sur d'autres terres, selon les vœux de son tuteur, en attendant sa majorité. Au moins un de ses parents, ou son tuteur doit l'accompagner, et ceux-ci peuvent bien sûr se relayer auprès de l'enfant, ou partir ensemble. L'enfant sera libre de choisir s'il veut regagner nos terres ou pas, une fois l'âge de vingt ans atteint. 
Le Conclave est en droit de permettre à un enfant de rester sur les terres de l'Ordre sans pour autant l'autoriser à rejoindre l'Ordre. 

Article Seizième : 

Les moyens de transports complexes (navires, dirigeables) demandent un savoir-faire et une maîtrise véritable. Pour éviter tout accident, leur construction est réservée aux ingénieurs et artisans formés. 
Les tracés des chemins de fer doivent être autorisés à l'écrit par au moins un membre du Conclave. 

Article Dix-Septième : 

Toute aide apportée aux Arbitres de la Destruction pouvant porter atteinte à l’Ordre ou contrevenir à ses lois directement ou indirectement devra être proscrite et sera sanctionnée que ce soit par un emprisonnement, définitif ou non, ou une expulsion définitive de Sangha et/ou de l'Ordre. Cet acte sera considéré comme parjure et sera jugé comme tel. 
En cas d’événement majeur, le Conclave peut mettre cette loi en demeure. 

Article Dix-Huitième : 

Toute association de malfaiteur, trahison, préméditation d’attentat, espionnage et/ou dévoilement d’informations internes pouvant porter atteinte directement ou indirectement à l’Ordre et à ses membres est interdite. Une sanction sera prise en fonction de la faute.

Tempestaire Vhral

Le 30/09/18 à 17:24

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